ebreuil et ses environs
 
l'ébreuglien professionnel
Informations générales sur le site.

 

 NAVIGATION DANS LA PARTIE PROFESSIONNELLE (A lire aussi pour cette partie du site les C.G.V.)

Vous retrouverez systématiquement sur le haut de chaque page:

1) un petit tableau (en haut à gauche) qui vous raménera à la page d'accueil du site.

2) le cadre "l'ébreuglien.com" qui vous raménera au niveau inférieur du site ou à la page précédante en fonction de l'endroit ou vous vous trouvez. Ce lien peut être désactivé sur certaines pages.

3) le cadre "l'ébreuglien professionnel".

4) En haut de chaque page, Un cadre publicitaire.

REMARQUE: Vous pouvez, sur chaque page du site et si votre navigateur le permet utiliser la fonction agrandissement en utilisant "ctrl" + pour agrandir, "ctrl" - pour diminuer, et "ctrl" 0 (zéro) pour revenir au format d'origine. Servez-vous en pour agrandir les pieces sav de la partie professionnelle quand cela est possible et les albums photos de la partie détente sur EBREUIL.

plan du site 1 

Vous pouvez évidement utiliser les flèches "retour" et "avance" en haut à gauche de votre navigateur.


  NAVIGATION DANS LA PARTIE DETENTE DU SITE.

Les photos et documents de cette partie détente du site l'ébreuglien proviennent :
  - De documents d'informations et publicitaires libres d'accès.
  - De documents personnels.
  - De documents réceptionnés sur ce site et dont les auteurs se désengagent de tous droits par le simple fait de permettre leur diffusion.

Le but recherché étant de faire connaître EBREUIL au plus grand nombre, vous pouvez :
  - Copier à titre PERSONNEL et non professionnel tous texte, photos, page ou document qui vous intéresse.
  - Copier tous texte, photo, page ou document qui vous intéresse et le transcrire sur tout autre site sous réserve exclusive d'en avoir fait la demande et de préciser sur la page ou ils sont copiés l'origine du texte, photos, page ou document que vous avez copié accompagné d'un lien en évidence comportant le nom du site de provenance . (ebreuil.l-ebreuglien.com/)

Par le simple fait de copier tous texte, photos, page ou document pour quelqu'utilité que ce soit, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la totalité des informations de ce site et en acceptez les conséquences en cas de non respect de cette simple règle de convivialité.

CI-DESSOUS :
Le haut de chaque page est en tout point identique à la partie professionnelle et fonctionne de manière similaire, à ceci près, c'est que le cadre "l'ébreuglien professionnelle" devient "l'ébreuglien détente ". Le contenu principale ne présente aucune difficulté de navigation. Cliquez sur le blason d'Ebreuil ou sur les liens pour entrer sur cette partie du site.

 

plan du site 2



Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soit, sans autorisation expresse de « nom du site », est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

RAPPEL (http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm)

- Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement (CPI, art L.335-1 à L.335-10) Outre des sanctions civiles, la violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d’une peine de 15244,9 euros (1000 000 F) d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.
-• La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3)
-• Sont aussi incriminés : "le débit (acte de diffusion, notamment par vente, de marchandises contrefaisantes), l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits" (CPI, art L.335.2 al 3)
- En cas d’atteinte à ses droits, le titulaire de droit dispose de l’action en contrefaçon qu’il peut exercer soit devant les juridictions civiles ou administratives soit devant les juridictions pénales. En outre, la loi aménage une procédure préventive, la saisie-contrefaçon, qui permet au titulaire de faire cesser rapidement toute atteinte à ses droits par la saisie des exemplaires contrefaits et d’apporter la preuve de la contrefaçon. Les officiers de police judiciaire et les agents assermentés désignés par le centre national de la cinématographie, par les organismes professionnels d’auteurs et par les sociétés de perception et de répartition des droits sont habilités à constater la matérialité des infractions.